  
REGLEMENT
INTERIEUR (version à jour d'avril 2014)
PREAMBULE
Le présent règlement intérieur
a pour but de préciser le fonctionnement du CLUB CANIN SAINT ANDRE, dans le cadre
de ses statuts (ceux-ci étant affichés au club house).
Il a été validé par le comité le 29/03/2014 et est en application à compter du
01 mai 2014.
Il pourra être complété, modifié ou révisé à tout moment à l’initiative du
comité.
Il est affiché dans les locaux et remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à
chaque nouvel adhérent.
1. ADHESION – COTISATION
1.1.
Toute adhésion au club vaut acceptation implicite du présent
règlement intérieur.
1.2.
Le montant et les conditions de paiement de la
cotisation sont affichés à l’accueil. Le montant de la cotisation d’un membre
d’honneur est nul.
1.3.
L’adhérent devra préciser lors de l’inscription
ou du renouvellement d’adhésion s’il est déjà adhérent d’un autre club canin.
1.4.
Avant toute adhésion, 1 cours gratuit de
découverte est proposé.
2. FONCTIONNEMENT DU CLUB
2.1.
FERMETURE DU CLUB :
2.1.1. Le club est automatiquement fermé en cas
d’ALERTE ORANGE de Météo france (vent violent, pluie, neige, verglas ou orages)
2.2.
LE CLUB HOUSE :
2.2.1. Exclusivement
réservé aux membres du club et à leurs invités, il doit rester un lieu de
convivialité. Il est constitué d’une pièce d’accueil et d’un bar associatif.
2.2.2. Seuls
des adhérents approuvés par le comité sont habilités à détenir une clef du club
house. La liste de ces détenteurs est détenue par le président.
2.2.3. Les
horaires de fermeture du club house ne peuvent pas excéder 22h. Une dérogation
ponctuelle pourra être accordée après l’accord du président et avis du bureau.
2.2.4. Chacun
est tenu de respecter l’endroit et en particulier l’état de propreté de
celui-ci.
2.2.5. Le club
house étant légalement considéré comme un établissement accueillant du public,
il est interdit de fumer au sein de ces locaux.
(Application de la loi « Evin » du 10 janvier 1991 et du décret
n°2006-1385 du 15 novembre 2006).
2.3.
L’ACCUEIL :
2.3.1. La
présence des chiens y est tolérée lors de la première inscription
2.3.2. Horaires
d’ouverture:
Mercredi : 13h40
- 16h30.
Samedi : 14h - 17h.
2.4.
LE BAR ASSOCIATIF :
2.4.1. Pour
des raisons de sécurité et d’hygiène, les chiens ne sont pas admis dans le bar
sauf lors d’un cours encadré par un moniteur du club. .
2.4.2. La
vente de boissons à consommer sur place est subordonnée aux règles administratives
applicables aux débits de boisson (article L.3335-11 du Code de la santé
publique) complétées des particularités accordées aux associations (article
1655 du Code général des impôts) :
la vente n’est autorisée qu’aux
adhérents de l’association,
il est exclusivement vendu les
types de boissons suivants : celles sans alcool, du vin, de la bière, du
cidre, du poiré, de l’hydromel et des vins doux naturels.
3. LES MONITEURS DU CLUB :
3.1.
Outre le fait qu’ils sont obligatoirement
adhérents du club, les moniteurs qu’ils soient diplômés ou non, sont choisis
par le comité en fonction de leurs compétences dans une activité donnée.
3.2.
Le moniteur, dans le cours dont il a la charge,
est seul responsable de son enseignement et de la progression de
l’entrainement.
3.3.
La liste exhaustive des moniteurs du club, mise
à jour régulièrement, est à l’affichage au club house.
4. ACTIVITES-RÔLES DU RESPONSABLE DE
DISCIPLINE:
4.1.
Dans la mesure de ses moyens et de ses
compétences, le club peut proposer les activités suivantes :
toutes les activités de la Commission d’Utilisation Régionale
(CUR) à l’exclusion complète des
disciplines pratiquant le mordant (Ring, RCI, etc.)
toutes les activités de
la Commission Nationale d’Education et
d’Activités Cynophiles (CNEAC).
4.2.
Le responsable d’activités est nommé par le
comité pour une période comprise entre deux assemblées générales.
4.3.
Au sein de chaque activité, le(s) responsable(s)
a(ont) en charge :
4.3.1. la
gestion administrative (engagements en concours, mise à jour des licences en
partenariat avec le(s) secrétaire(s),
4.3.2. en
collaboration avec le comité, l’organisation interne au club pour les concours officiels,
4.3.3. le
suivi et l’entretien régulier des structures et obstacles (en partenariat avec
l’équipe technique), ainsi que l’application du règlement officiel de la
discipline,
4.3.4. en
concertation avec les autres moniteurs de la discipline, la décision des niveaux
de cours pour chaque adhérent, ainsi que la décision d’octroi d’une licence,
4.3.5. la
diffusion des informations au bureau et aux adhérents.
5. HORAIRES ET UTILISATION DES TERRAINS :
5.1.
Horaires des cours officiels:
5.1.1. Les
horaires, susceptibles de varier dans le temps, sont affichés au club house.
5.1.2. Seul UN COURS OFFICIEL PAR ACTIVITE ET PAR
SEMAINE est autorisé.
5.1.3. Le
moniteur peut refuser l’accès au cours à un adhérent retardataire, à plus forte
raison si ces retards sont répétitifs et non justifiés.
5.2.
Durant les créneaux horaires de cours
officiels :
5.2.1. L’adhérent du club, son chien licencié ou non
d’une discipline du club a accès au cours adapté à son
profil, uniquement en présence d’un moniteur du club et avec l’accord de ce
dernier.
5.2.2. L’adhérent d’un club extérieur, avec
l’accord du président, a accès au cours adapté à son profil, uniquement en
présence d’un moniteur du club et avec l’accord de ce dernier.
Si le chien n’est pas licencié d’une discipline du club, ses identifications
devront être préalablement fournies au président.
5.3.
Hors des créneaux horaires de cours
officiels :
5.3.1. Le moniteur du club
(ou/et son conjoint) ainsi que l’adhérent
du club dont le chien est licencié d’une discipline du club ont un
accès libre aux terrains de travail de la discipline qu’il pratique.
5.3.2. L’adhérent du club, dont le chien n’est
pas licencié d’une discipline du club, a accès aux terrains
de travail uniquement en présence d’un moniteur du club et avec l’accord de ce
dernier.
5.3.3. L’adhérent d’un club extérieur avec
l’accord du président, a accès aux terrains de travail uniquement en présence
d’un moniteur du club et avec l’accord de ce dernier.
Si le chien n’est pas licencié d’une discipline du club, ses identifications
devront être préalablement fournies au président.
5.4.
Durant une période de fermeture officielle
du club :
5.4.1. Le moniteur du club
(ou/et son conjoint) ainsi que
l’adhérent du club dont le chien est licencié d’une discipline du club ont
un accès libre aux terrains de travail.
5.4.2. L’adhérent du club, dont le chien n’est
pas licencié d’une discipline du club, a accès aux terrains
de travail uniquement en présence d’un moniteur du club et avec l’accord de ce
dernier.
5.4.3. L’adhérent d’un club extérieur avec
l’accord du président a accès aux rings uniquement en présence d’un moniteur du
club et avec l’accord de ce dernier.
Une liste exhaustive comportant les identités des maîtres et les
identifications des chiens devra préalablement être fournie au président.
6. STATIONNEMENT AUX ABORDS DU CLUB :
6.1.
Les véhicules devront stationner sur les
parkings intérieurs. Il est demandé de respecter les places réservées aux
personnes handicapées.
6.2.
Le club se dégage de toutes responsabilités en
cas d’accident en dehors de ses aires de parking.
7. LE COMITE – CONDITIONS –
RENOUVELLEMENT - COOPTATION
7.1.
Le comité prend toutes les décisions ayant une
influence sur le fonctionnement général du club (organisation, dépenses,
agencement, politique, etc.)
7.2.
Les conditions pour postuler ou être coopté au
comité sont les suivantes : être majeur, jouir de ses droits civiques,
être à jour de cotisation, avoir 6 mois d’ancienneté su sein du club, ne pas
être adhérent/membre dans un autre club canin que le club canin Saint-André.
8. COMPORTEMENT GENERAL - LES CHIENS
8.1.
Chaque propriétaire est pénalement responsable
de la conduite de son chien. Il l’est donc aussi dans l’enceinte du club.
Une recommandation particulière est faite aux parents qui doivent surveiller
leurs enfants : ne pas les laisser jouer sur les obstacles, ni approcher
seuls les chiens.
8.2.
Chaque maître se charge de respecter et de
faire respecter les lieux à son compagnon et de ramasser l’éventuelle déjection
que son chien pourrait faire.
8.3.
En dehors des terrains de travail, tous les
chiens doivent être à l’attache ou tenus en laisse.
8.4.
Les chiens souffrant de maladies contagieuses ne
sont pas admis dans l’enceinte du club.
Chaque propriétaire se doit d’avertir le moniteur en début de séance lorsque
son chien a un problème de santé.
Les chiennes en chaleur ne seront acceptées en cours qu’avec l’accord du
moniteur.
8.5.
Cas des chiens de 1ère et 2ème
catégorie : l’application stricte des lois, décrets et arrêtés est de mise
au sein du club.
8.5.1. En
dehors des terrains de travail, ces chiens sont muselés et tenus en laisse par
une personne majeure
8.5.2. Les
chiens de 1ère catégorie sont interdits au sein du club house.
9. DIVERS
9.1.
En cas de litige sur un sujet donné, s’il n’y a
rien de défini dans nos statuts ou dans le présent règlement intérieur,
s’appliqueront en priorité les règles de savoir-vivre. Le comité a alors
pouvoir de décision et tranchera après délibération.
9.2.
Dans le cas de non respect des règles du
présent règlement, tout adhérent est habilité à en faire la remarque.
9.3.
Il est évident que toutes récidives exagérées ou
paroles déplacées sont autant de motifs qui pourraient conduire à l’exclusion
du club par le comité.
9.4.
Il est rappelé que TOUS les moniteurs et les
personnes s’investissant au sein de l’association sont BENEVOLES.
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